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Les opérations de la TVA

L les opérations imposables à la TVA peuvent être classées en deux groupes, le premier étant bien plus étendu que le second s’agit des opérations effectuées à titre onéreux par un assujetti ; et puis les opérations désignées expressément par la loi.

Et puis diverses opérations en sont exonérées par une disposition particulière de la loi.

Et enfin, pour certaines opérations normalement exonérées de la TVA, les intéressés peuvent, s’ils le désirent, renoncer à cette exonération en exerçant une option pour l’imposition à la TVA.

Exemple

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